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L’Acquéreur doit par conséquent traiter les photographies comme tout autre matériau assujetti aux droits d’auteur. Il convient de rappeler que la vente de support matériel n’emporte aucunement la cession des droits d’auteur sur cette photographie.
Un tirage papier ne constitue donc en aucun cas une autorisation de reproduction ou de représentation.

1. NATURE DES DROITS CEDES :
Les droits de reproductions photographiques, objet de la présente cession, ne sont pas vendus en propriété. C’est seulement le droit de reproduction qui est cédé. Le droit de reproduction est toujours restrictif, c’est à dire, cédé pour un usage déterminé. L’auteur peut refuser le droit de reproduction.
Par conséquent, l’Acquéreur reconnaît être tenu de ne pas exploiter, reproduire, modifier, distribuer, afficher, exposer à quelque fin que ce soit, et ceci sur tous types de supports, auprès de tous publics et en tous lieux, par tous moyens, et par tous procédés, tant actuels que futurs, notamment tous procédés informatiques (en particulier Internet), de télématique, de téléchargement, sous toutes leurs formes et présentations, les photographies, sans l’accord préalable écrit de l’Auteur.

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